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    Schmidt & Schmidt est une société de conseil d'envergure internationale basée à Passau. Nous sommes spécialisés dans la légalisation et l'obtention de documents, ainsi que dans la certification EAC pour les exportations vers l'Union économique eurasiatique.

    Nous opérons depuis nos bureaux en Allemagne (Passau), en Turquie (Ankara), au Kazakhstan (Astana) et en Chine (Shanghai). Nos services sont disponibles en français, anglais, allemand, turc, chinois et dans d'autres langues. Plus de 10 000 projets réalisés depuis 2011.

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    Depuis notre fondation, nous aidons des clients du monde entier en proposant des services complets aux entreprises, la certification EAC, ainsi que l'obtention et la légalisation de documents. Nous travaillons directement avec les autorités gouvernementales et les ambassades de plus de 100 pays grâce à nos bureaux en Allemagne, en Turquie, au Kazakhstan et en Chine.

    Si vous souhaitez rejoindre une entreprise internationale dynamique, en pleine croissance et offrant d'excellentes opportunités d'évolution de carrière, nous serons ravis de recevoir votre CV.

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EAC Certification des pompes

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EAC Certificate of Conformity to Technical Regulations of the Eurasian Economic Union
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Personne de contact

Marina Weger

Marina Weger

Senior consultant
+49 851 226 083 3
marina.weger@schmidt-export.com

Table des matières

  1. Cadre réglementaire
  2. Certification EAC obligatoire
  3. Déclaration de conformité EAC
  4. Documentation technique requise
  5. Cas particuliers de certification EAC
  6. Représentant agréé
  7. Durée de validité des attestations EAC pour les pompes
  8. Délais et coûts de l'évaluation de la conformité EAC des pompes
  9. Expédition des documents
Certification EAC des pompes

Le règlement technique TR CU 010/2011 « Sur la sécurité des machines et équipements » définit les exigences impératives de sécurité et les modalités d'évaluation de la conformité applicables aux pompes. Cette procédure peut prendre deux formes distinctes : la certification EAC ou la déclaration EAC, selon le domaine d'application et la conception technique de l'équipement concerné.

Dans le cadre d'une certification EAC, des échantillons représentatifs sont transmis par les auditeurs de l'organisme certificateur à un laboratoire d'essais accrédité. Pour une déclaration EAC, le demandeur rassemble lui-même les preuves techniques de conformité, lesquelles sont ensuite vérifiées et enregistrées officiellement au registre d'État.

Cadre réglementaire

En fonction des caractéristiques techniques et du milieu d'utilisation de la pompe, l'un ou plusieurs des règlements techniques suivants s'appliquent :

  1. TR CU 010/2011 « Sur la sécurité des machines et équipements »
  2. TR CU 004/2011 « Sur la sécurité des équipements basse tension »
  3. TR CU 020/2011 « Compatibilité électromagnétique des équipements techniques »
  4. TR CU 012/2011 « Sur la sécurité des équipements destinés à fonctionner en atmosphères explosives »

Le règlement applicable détermine directement l'obligation de recourir soit au certificat EAC, soit à la déclaration de conformité EAC.

Certification EAC obligatoire

Les catégories de pompes suivantes relèvent obligatoirement du certificat EAC :

  • Pompes chimiques et de process
  • Pompes à entraînement nucléaire
  • Électropompes (soumises aux directives basse tension et CEM)

L'évaluation de la conformité des électropompes est notamment encadrée par les règlements techniques TR CU 004/2011 (sécurité basse tension) et TR CU 020/2011 (compatibilité électromagnétique).

Schémas de certification EAC

Schéma Description
1C

Prévu pour la fabrication de série. Le certificat EAC est délivré pour une durée maximale de 5 ans. Ce schéma implique des essais d'échantillons en laboratoire et un audit de fabrication sur le site industriel. Le certificat est émis sur la base des rapports d'essais, de la revue du dossier technique et des conclusions de l'audit d'usine.

Un contrôle de surveillance annuel est impératif pour maintenir la validité du certificat.

3C Prévu pour une livraison par lot contractuel ou une expédition unique. Ce schéma requiert également des essais sur échantillons représentatifs.
9C Prévu pour un volume limité de machines destinées à l'équipement spécifique de sites industriels implantés au sein de l'UEE. L'évaluation s'effectue sur la base de l'analyse approfondie de la documentation technique d'ingénierie.

L'ensemble des autres pompes et groupes motopompes couverts par le règlement TR CU 010/2011 relève du régime déclaratif (déclaration EAC). Sont notamment concernées :

  • Les pompes volumétriques (à piston, à membrane, à engrenages, à vis)
  • Les turbopompes et pompes centrifuges

Les pièces détachées et composants de rechange destinés à la maintenance de pompes déjà certifiées ne nécessitent pas d'évaluation de conformité distincte.

Déclaration de conformité EAC

Dans le cadre d'une déclaration EAC, le volume et la fréquence des expéditions déterminent le module d'évaluation retenu : on distingue ainsi les procédures applicables aux livraisons par lots ponctuels de celles destinées à la production de série continue.

Les modalités d'enregistrement de la déclaration EAC sont fixées à l'article 9 du règlement TR CU 010/2011, qui prévoit six schémas : 1D, 2D, 3D, 4D, 5D et 6D.

Schémas de déclaration EAC

Schéma Description
1D Prévu pour la production de série (sur la base des essais propres du fabricant).
2D Prévu pour une livraison par lot contractuel ou expédition unique.
3D Également prévu pour la production de série, mais impose des essais sur échantillons au sein d'un laboratoire accrédité dans l'UEE.
4D Prévu pour la livraison d'un lot défini avec essais sur échantillons réalisés par un laboratoire accrédité dans l'UEE.
5D Exclusivement réservé à la production de série d'équipements destinés à des installations industrielles à haut risque (sites dangereux / ATEX).
6D Applicable à la fabrication de série lorsque le constructeur dispose d'un système de management de la qualité (ISO 9001) dûment certifié et reconnu dans l'UEE.

Documentation technique requise

La déclaration EAC est établie sous la responsabilité du demandeur. Il est fortement recommandé de joindre des rapports d'essais probants au dossier d'enregistrement. La composition exacte du dossier varie selon que l'équipement est fabriqué hors ou au sein de l'Union.

Pièces exigées pour les pompes fabriquées hors de l'UEE

Documentation technique pour la certification EAC : passeport technique, manuel d'utilisation, justification de sécurité
  • Manuel d'utilisation et d'entretien rédigé en langue russe
  • Passeport technique (Technical Passport)
  • Certificat du système de management de la qualité ISO 9001:2015
  • Déclaration de conformité CE / certificats aux normes européennes
  • Rapports d'essais internes et procès-verbaux d'épreuve du fabricant
  • Certificats GOST R pour la pompe ou ses composants critiques (le cas échéant)
  • Procès-verbaux d'essais en laboratoire accrédité

La rigueur et l'exhaustivité du dossier technique conditionnent la rapidité et la validité de l'enregistrement de votre déclaration EAC.

Il est vivement conseillé d'anticiper la constitution de ces pièces techniques dès la phase de négociation commerciale ou de conception avec le constructeur.

Pièces exigées pour les pompes fabriquées au sein de l'UEE

  • Notice d'exploitation
  • Dossier de conception et plans d'ingénierie
  • Passeport technique
  • Justification de sécurité (Safety Justification)
  • Procès-verbaux d'essais issus d'un laboratoire accrédité
  • Certificats GOST-R relatifs aux sous-ensembles
  • Rapports de contrôle qualité

Cas particuliers de certification EAC

Les pompes destinées à être exploitées dans des installations présentant des risques d'explosion ou d'incendie sont soumises à des prescriptions renforcées. Leur mise en service requiert une certification EAC Ex spécifique ainsi qu'une expertise réglementaire en matière de sécurité incendie. Les équipes de Schmidt & Schmidt vous accompagnent dans l'obtention de l'ensemble de ces autorisations.

Par ailleurs, les pompes destinées à fonctionner dans des zones à forte activité sismique nécessitent une attestation de tenue sismique dédiée, évaluée selon l'échelle d'intensité MSK-64.

Représentant agréé

Représentant agréé

Un fabricant dont le siège social n'est pas établi dans un État membre de l'Union économique eurasiatique n'est pas habilité à solliciter directement l'évaluation de la conformité de ses pompes et équipements de pompage aux règlements techniques applicables.

Pour engager valablement la démarche, le constructeur étranger doit désigner un représentant agréé domicilié dans l'un des pays membres de l'UEE. Ce mandataire défend les intérêts techniques et légaux du fabricant auprès des organismes certificateurs en garantissant la sécurité, la qualité et la conformité réglementaire des équipements commercialisés.

Conformément au droit communautaire de l'Union, seule une personne morale résidant sur le territoire douanier de l'UEE peut être mandatée en qualité de représentant agréé.

Durée de validité des attestations EAC pour les pompes

La validité d'un certificat EAC ou d'une déclaration EAC pour les pompes dépend des règlements techniques invoqués, du schéma choisi et du régime d'exportation (production de série, livraison par lot unique, etc.). Elle s'étend généralement de 1 à 5 ans, conformément aux dispositions des Règlements Techniques applicables.

Consultez notre dossier détaillé pour en savoir plus sur la durée de validité des certificats et déclarations EAC pour les pompes.

Délais et coûts de l'évaluation de la conformité EAC des pompes

L'obtention d'une attestation de conformité EAC constitue un processus technique normé dont le coût varie selon des paramètres précis : typologie de la pompe, puissance, milieu pompé et complexité des essais en laboratoire. Le chiffrage définitif est établi sur mesure après analyse de votre dossier technique.

Les délais d'instruction s'étendent habituellement sur plusieurs semaines selon les contraintes d'essais.

Retrouvez plus d'informations sur les tarifs de la certification et de la déclaration EAC sur notre page dédiée.

Expédition des documents

Dès l'enregistrement officiel de votre dossier, vous recevez immédiatement une copie numérique (scan) de votre déclaration ou de votre certificat EAC par e-mail. Les originaux officiels vous sont ensuite expédiés sous quelques jours par courrier express sécurisé.

mis à jour: 17 novembre 2026
Demander la certification

Qu'est-ce qu'une certification EAC ?

Dans notre vidéo, nous expliquons ce qu'est une certification EAC, et comment et où certifier ou déclarer vos produits pour les introduire sur le marché de l'UEEA. La certification EAC et la déclaration EAC sont des procédures complexes qui attestent de la conformité de vos produits avec les réglementations techniques de l'UEEA et exigent un grand savoir-faire. Schmidt & Schmidt vous accompagne dans la certification de vos produits pour le marché de l'UEEA.
La certification EAC pour l'Union économique eurasiatique est notre cœur de métier

Qui sommes-nous

Schmidt & Schmidt L'exportation vers l'Union économique eurasiatique exige des certificats EAC et des évaluations de conformité technique. Nous travaillons avec les réglementations techniques de l'UEEA depuis 2011 et avons mis en place un processus clair aux étapes simples.

Nous vous aidons à préparer toute la documentation technique requise ainsi que les passeports techniques pour vos produits. Nos spécialistes examinent vos dossiers techniques, identifient les lacunes et garantissent une conformité totale avec les réglementations techniques de l'UEEA. C'est souvent l'étape la plus critique du processus de certification.

Schmidt & Schmidt travaille directement avec des organismes de certification accrédités au Kazakhstan, en Biélorussie, en Arménie et au Kirghizistan. Nous accompagnons les fabricants de machines, d'équipements industriels, d'appareils électriques et de technologies médicales. Chaque projet est suivi par un chef de projet dédié qui vous explique chaque étape en anglais. Procédures transparentes, prix fixes, résultats rapides.

Foire aux questions sur les certificats et déclarations EAC

1. Qu'est-ce qu'un certificat EAC ?

Le certificat EAC de l'Union économique eurasiatique (UEEA) est un document officiel qui prouve la conformité des produits aux réglementations techniques harmonisées des États membres de l'UEEA. Les produits dont la conformité aux réglementations techniques est confirmée par un certificat EAC peuvent être transportés et vendus sur l'ensemble du territoire douanier de l'UEEA.

2. Qu'est-ce qu'une déclaration EAC ?

La déclaration EAC de l'Union économique eurasiatique (UEEA) est un document officiel qui confirme que les produits répondent aux exigences minimales des réglementations techniques de l'UEEA. Une déclaration EAC est émise par le fabricant, l'importateur ou un représentant autorisé et est enregistrée dans le registre officiel de l'UEEA. Les produits dont la conformité aux réglementations techniques est confirmée par la déclaration peuvent être librement transportés et vendus sur le territoire douanier des États membres de l'UEEA.

3. Quelle est la différence entre un certificat EAC et une déclaration EAC ?

Le certificat EAC n'est délivré qu'après une évaluation de la conformité réalisée par un organisme de certification accrédité dans l'un des États membres de l'UEEA. La certification repose sur la documentation technique, des rapports d'essais internes ou fournis par des laboratoires accrédités et, le cas échéant, des audits de production sur site. Le certificat est imprimé sur un formulaire officiel sécurisé et authentifié par la signature et le sceau de l'organisme accrédité. Il est généralement délivré pour les produits « complexes » nécessitant un contrôle renforcé par les autorités.

Avec la déclaration EAC, le fabricant, l'importateur ou le représentant autorisé déclare la conformité des produits aux exigences minimales des réglementations techniques de l'UEEA. Contrairement au certificat, la déclaration est formellement émise par le demandeur. Les tests peuvent être effectués en interne ou par un laboratoire. La déclaration EAC est rédigée sur papier libre mais doit être enregistrée dans le registre unifié de l'UEEA par un organisme de certification accrédité.

4. Combien de temps prend le processus de certification EAC ?

La durée du processus de certification EAC dépend du type de produit, des réglementations techniques applicables et de l'étendue des tests requis. Pour les produits simples, cela peut prendre quelques semaines, tandis que les projets complexes impliquant des tests en laboratoire et un audit de production peuvent prendre plusieurs mois. Une documentation technique complète et bien préparée réduit considérablement le temps de traitement.

5. Quelle est la durée de validité d'un certificat ou d'une déclaration EAC ?

La durée de validité d'un certificat ou d'une déclaration EAC est définie par les réglementations techniques applicables et le schéma de certification choisi. Les livraisons uniques sont généralement certifiées pour un lot spécifique, tandis que la production en série peut être certifiée pour plusieurs années, à condition que toutes les conditions soient remplies. Pour les certificats à long terme, des inspections régulières ou des audits de surveillance peuvent être exigés pour en maintenir la validité.
Vous trouverez plus de réponses ici !
Foire aux questions sur les certificats et déclarations EAC
Consultation sur la conformité EAC

Consultation sur l'évaluation de la conformité EAC

De nombreux exportateurs ont du mal à s'y retrouver parmi le grand nombre de règles et réglementations techniques, entre le marquage EAC, la certification EAC et la déclaration EAC, l'enregistrement d'État et les normes GOST. Afin de garantir une entrée sans heurts sur le marché de l'UEEA, nous proposons une large gamme de séminaires, de conférences, d'ateliers et de services de conseil pouvant être personnalisés pour répondre à vos besoins individuels.

Entre autres, nous partageons nos connaissances approfondies du système de réglementation technique et de certification de l'UEEA, ainsi que des différentes étapes de l'évaluation de la conformité et de la préparation de la documentation technique nécessaire.

Grâce à leurs nombreuses années d'expérience, nos experts peuvent également vous apporter des connaissances sectorielles spécifiques : ingénierie des installations, génie mécanique, construction métallique, technique de mesure, génie électrique, technique d'automatisation, technologie médicale, technologie alimentaire et industrie du meuble.

Demander une consultation !
Préparation de la documentation technique

Préparation de la documentation technique pour la certification EAC

La documentation technique joue un rôle majeur dans l'introduction de nouveaux produits dans l'Union économique eurasiatique. Elle sert non seulement de base à l'évaluation de la conformité, mais est également cruciale lors de la mise en service d'une nouvelle machine, par exemple. Les documents suivants sont particulièrement importants :

Passeport technique
Justification de sécurité
Manuel d'utilisation
Fiche de données de sécurité
Rapport d'essai
Évaluation des risques d'inflammation

L'expertise technique, la diligence et la précision dans la préparation des documents sont une condition préalable à une distribution et une utilisation sans problème des produits, machines ou installations dans la zone de l'UEE. Il est également obligatoire de rédiger la documentation technique en russe ou dans la langue officielle du pays membre respectif dans lequel le produit doit être distribué ou utilisé.

Pour éviter tout problème, nous serons heureux de vous aider à créer de nouveaux documents techniques ou de vérifier l'exhaustivité des documents existants, ainsi que leur exactitude linguistique et terminologique en russe.


Demander la préparation de documents techniques !
Examen de type pour l'évaluation de la conformité EAC

Examen de type pour l'évaluation de la conformité EAC

Une étape importante de la procédure d'évaluation de la conformité est l'essai d'échantillons de produits, au cours duquel la conformité des produits aux réglementations techniques respectives de l'UEEA est vérifiée. Dans le cas de la certification EAC, cela ne peut être effectué que dans des laboratoires accrédités et doit suivre des règles spécifiques. S'il s'agit d'une déclaration EAC, les essais peuvent également être réalisés dans des laboratoires non accrédités. Un rapport d'essai est ensuite préparé, contenant les résultats des essais ainsi que des informations sur le fabricant et la méthode d'essai.

Il y a des points importants à prendre en compte tant pour l'expédition des échantillons que pour le processus d'essai lui-même. Malheureusement, certains organismes de certification peu sérieux ont également accédé au marché ; il faut donc être très prudent lors du choix d'un organisme de certification. Pour garantir le bon déroulement des examens d'échantillons, nous vous accompagnons dans :

  • la sélection d'échantillons appropriés pour les essais,
  • le dédouanement
  • et l'orientation vers des organismes de certification et des laboratoires d'essais de confiance.
Demander un examen de type !
Traduction technique

Traduction technique

Pour exporter des marchandises et des équipements vers la Russie ou d'autres pays de l'UEEA, les documents techniques et leurs traductions correctes en russe ou dans la langue officielle de l'État membre de l'UEEA doivent être soumis. Pour traduire de tels documents, le traducteur doit posséder des connaissances approfondies dans un domaine technique spécifique ainsi qu'une maîtrise de la terminologie hautement spécialisée.

Nos spécialistes possèdent de nombreuses années d'expérience dans la traduction de documents techniques tels que les manuels d'utilisation, les passeports techniques, les justifications de sécurité, les évaluations des risques, les fiches techniques d'appareils, les rapports d'essai, etc. Les traducteurs de Schmidt & Schmidt parlent russe, anglais, allemand, français et italien.

Nous vous garantissons une traduction rapide, de haute qualité et précise de tous les documents requis.

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Pourquoi nos clients nous choisissent

Équipe d'experts qualifiée

Nos spécialistes possèdent de nombreuses années d'expérience pratique dans la certification des exportations pour le marché eurasien.

Certification de tous types de produits

Nous travaillons avec des clients de tous les secteurs industriels — des machines et de l'électronique aux produits alimentaires et cosmétiques.

Traitement rapide des commandes

Nous répondons aux besoins de chaque client de manière individuelle et traitons les demandes rapidement pour respecter vos délais.

Connaissance approfondie des réglementations techniques

Notre expertise technique et juridique garantit une conformité totale avec les exigences de l'UEEA et une haute qualité de service.

Livraison gratuite des documents

Vos documents certifiés seront livrés gratuitement dans les plus brefs délais.

Accès simultané à cinq marchés

Un certificat EAC est valide dans les cinq États membres de l'UEEA : Russie, Kazakhstan, Biélorussie, Arménie et Kirghizistan.

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